Décision dans l’incertitude pour les conseils d’administration suisses
Le critère objectif de l’art. 717 CO lu en regard de la science cognitive. La discipline procédurale est la manière dont des conseils humains atteignent le standard présupposé par la loi.
Traduction complète en préparation
Cet article se situe à l’intersection de la doctrine du droit des sociétés suisse et de la science cognitive. La rédaction française complète suivra. La version anglaise d’origine fait foi.
Le droit suisse mesure l’administrateur au critère objectif de l’administrateur ordinaire et consciencieux (art. 717 CO). Le standard présuppose une décision idéalisée ; la science cognitive des cinquante dernières années a documenté les écarts systématiques du jugement humain sous pression temporelle, informationnelle et sociale. La discipline procédurale que prescrit le droit suisse — information adéquate, gestion des conflits, conseils indépendants, documentation contemporaine — est la contre-mesure cognitive sur laquelle le devoir s’appuie.
1. Le critère objectif et ce qu’il présuppose
L’art. 717 CO mesure l’administrateur au critère objectif. La norme présuppose ce que la recherche a remis en cause : le jugement humain dévie prévisiblement. — Rédaction complète ; voir la version anglaise.
2. Risques cognitifs autour de la table
Ancrage (Tversky/Kahneman), disponibilité, aversion à la perte, sur-confiance, raisonnement motivé, pensée de groupe (Janis), conformisme (Asch), escalade de l’engagement (Staw), biais d’automatisation, biais rétrospectif. — Rédaction complète.
3. Disciplines contrecarrantes
Distribution préalable de l’information, conseils indépendants, dissidence structurée (pré-mortem, reference-class, red-team), diversité cognitive, gestion des conflits, documentation contemporaine. — Rédaction complète.
4. L’architecture de la séance du conseil
Séquence, durée, conditions physiques, temps de préparation. — Rédaction complète.
5. Quand les heuristiques servent le conseil
Rationalité écologique de Gigerenzer ; le partage calibré entre décisions routinières et décisions nouvelles. — Rédaction complète.
6. Ce que les conseils devraient retenir
Le critère objectif se rejoint par la procédure ; la procédure est la contre-mesure cognitive ; la conscience de soi fait partie de la discipline. — Rédaction complète.